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Contrôle technique des ambulances
Les ambulances font partie des véhicules spéciaux (VS) et sont soumis à une réglementation très stricte en matière de contrôle technique périodique. Les ambulances rentrent dans la catégorie des véhicules “VASP”. Cette abréviation signifie “Véhicules Automoteur Spécialisés” et regroupe les camping-cars, caravanes, remorques, limousines et ambulances. Tous les détails pour préparer votre contrôle technique VASP pour une ambulance.
Ambulances et autres véhicules sanitaires : réglementation du contrôle technique périodique
Les véhicules destinés au transport de patients dont le PTAC (poids total autorisé en charge) et de moins de 3,5 tonnes sont considérés comme véhicules sanitaires légers et font partie de la catégorie des véhicules spéciaux
À ce titre, les ambulances sont soumises à une réglementation stricte concernant leur contrôle technique périodique : celui-ci est effectué à une fréquence plus importante que pour les véhicules particuliers.
Il existe 4 catégories de véhicules adaptés au transport sanitaire terrestre :
- Catégorie A : il s'agit des ambulances de secours et de soins d'urgence (A.S.S.U.) réservées au transport sanitaire allongé ou ambulances conçues et équipées pour le transport sanitaire de patients dont l'état de santé ne laisse pas présager qu'ils puissent devenir des patients en détresse ;
- Catégorie B : il s'agit des voitures de secours d'urgence aux asphyxiés et blessés ou victimes (V.S.A.B. et V.S.A.V.) réservées aux pompiers, utilisées pour les évacuations d'urgence, les premiers soins et la surveillance des patients ;
- Catégorie C : il s'agit des ambulances classiques, non médicalisables, destinées au transport sanitaire d'un seul patient, en principe en position allongé et exceptionnellement en position assise. Il s'agit également des ambulances de soins intensifs conçues et équipées pour le transport, les soins intensifs et la surveillance des patients ;
- Catégorie D : il s'agit des Véhicules Sanitaires Légers (V.S.L.) qui peuvent transporter en position assise jusqu'à 3 personnes.
Quelles est la fréquence du contrôle technique périodique des ambulances ?
Une ambulance doit passer un contrôle technique périodique chaque année à partir de sa première année de mise en circulation ou immédiatement si l'affectation à cet usage a lieu après ce délai.
Contrôle technique des ambulances : les points spécifiques
Tout comme les véhicules privés, le contrôle technique périodique des ambulances vise à analyser les 133 points de contrôle classiques. Toutefois, il existe certaines spécificités :
- Vérification de la sirène
- Contrôle des feux spéciaux
- Contrôle de l'insigne distinctif
Quels sont les risques et sanctions en cas d'absence de contrôle technique ?
Tout comme pour le contrôle technique des taxis, en cas d’absence de contrôle technique périodique sur votre ambulance, vous vous exposez à une amende ainsi qu’à l’immobilisation du véhicule par la police ou la gendarmerie.
Lire aussi :
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Le contrôle technique d'un camping car
Le camping-car est considéré comme un véhicule particulier de moins de 3,5 tonnes. Il est soumis à la même réglementation que les véhicules légers : un contrôle technique réglementaire à passer tous les deux ans.
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Le contrôle technique est obligatoire pour de nombreux véhicules à moteur mais quelques exceptions subsistent. Les voitures sans permis sont par exemple exemptées de contrôle technique réglementaire.
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Le contrôle technique d’un véhicule diesel
Quel que soit le carburant d’un véhicule, il est obligatoire de réaliser un contrôle technique réglementaire tous les deux ans pour les voitures de plus de 4 ans.
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